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Zoom sur : les documents de bord (ADR)

Suite à plusieurs blocages et contrôles, nous sentons la nécessité de faire quelques rappels sur les documents de transports et documents de bord.

Les documents de bord : ADR

Les transports routiers de matières dangereuses nécessite la présence de plusieurs documents à bord du véhicules.

Voici la liste applicable à la pluspart des transports : 

  • le certificat de formation du conducteur.
  • un document d’indentification du conducteur avec photographie.
  • le certificat de formation du conducteur.
  • les consignes écrites selon l'ADR en vigeur.
  • certificat dagrément (citerne + explosifs).
  • autre document en fonction du transports notament pour la classe 1 et 7.
 
Le certificat de formation du conducteur (8.2) : 
  • obligatoire en citerne et au dessus des suils du 1.1.3.6 (colis).
  • adaptée au transports à entreprendre.
  • peut être remplacé par une attestation S12 en cas de colis rédioactif de TYPE A si l'IT =<3 et nombre de colis =< 10
 
Un document d'identification avec photographie : 
il s'agit ici de pouvoir vérifier l'identité du conducteur (mesure ed sûreté). Une pièce d'identité est fortement recommandée.

Le document de transport : 
  • Il est obligatoire même en dessous des seuils du 1.1.3.6 (sauf compte propre en France).
  • l'ADR ne précise pas la forme de ce document : toutes les formes sont donc acceptables pour la route (Document propre à l'entreprise, BSD poiur les déchets, BSDA pour l'amiante, BSDASRI, pour les DASRI, documents multimodales....)
  • l'ADR exige la rédaction dans la langue du Pays expéditeurs  et  une langue officielle ADR : donc en France, le document DOIT être en Français même en cas de transports multimodal (parcours maritime ou aérien) : le mieux est donc de prévoir un document pour la partie "route" d'un transport multimodal.
  • ce document ne s'apelle plus déclaration depuis 2001 car, pour la partie routière, il n'y a aucun texte déclaratif ni signature obligatioire (ce n'est pas le cas pour el maritime ou l'aérien).
  • l'odre des informations et des mentions obligatoires est précis : il nécessite un certain savoir réglementaire : la formation du personnel qui rédige ces documents est donc obligatoire (ADR 1.3) meme en cas d'utilisation de logiciel plus ou moins automatisée.

Nous reviendrons dans un prochain message sur les erreurs de rédactions les plus courantes (transports multimodale et déchets).

Les consignes écrites ADR 2017 : 

Il s'agit d'avoir à bord, dans une langue comprise par le conducteur, 4 pages de consignes "standards" sur la conduite à tenir en cas d'incident / accidents. Ces consignes doivent être en couleur et dans la version 2017 (reconnaissable au premier coup d'oeuil par la présence de deux étiquette n°9 en 3ème page (Une avec batteries et une sans batteries). Nous les tenons à votre disposition ici.

Certificat dagrément (citerne + explosifs) : 

Il s'agit d'un document barré en rose attestant de la conformité des véhicules porteurs citernes, semi-remorques et remorques citernes (et portes conteneurs citernes), tracteurs pour citernes ainsi que les véhicules EXII et EXIII pour les transports d'explosifs.

Autre document en fonction du transports notament pour la classe 1 et 7 : 

Il s'agit de documents spécifique (agrément d'emballage, certificat de classement, autorisation de transports, ....) , nous y reviendrons dans d'autres articles ci-nécessaire.

 

 

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