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DGR IATA : Le nouveau modèle de DGD


Dans les DGR IATA 60, nous trouvons un "nouveau modèle" de DGD, "Dangerous Goods Déclaration". Ce modèle, téléchargeable sur le site de l'IATA en version pdf modifiable ici, présente deux très légères modifications : 

IATA en donne l'explication au début de son règlement (Introduction/ principaux changements) : 

1er point : IATA rappelle que "l'ancien modèle est utilisable jusqu'au 31/12/2024 : 

8.1.1 et 8.1.7 — Des notes ont été ajoutées dans ces paragraphes pour préciser que la Déclaration de l'expéditeur sous la forme indiquée dans la 59e édition de la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses est valide jusqu'au 31 décembre 2024.

 

2ème point : 1ère raison du changement de modèle : Ces notes ont été ajoutées car la conception de la Déclaration de l'expéditeur a été révisée pour remplacer « risque subsidiaire » par « danger subsidiaire » en lien avec la classe ou la division : (subsidiary hazard) au lieu de  (subsidiary risk) (3ème colonne / séquence : NATURE AND QUANTITY OF DANGEROUS GOODS)

3ème point : Le formulaire a aussi été modifié pour supprimer la référence au titre du signataire et à l'endroit où le document a été signé. Ces prescriptions ont été supprimées de la 58e édition de la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses, mais le formulaire n'a pas été révisé, car ces modifications n'étaient pas considérées suffisamment importantes pour nécessiter le remplacement du formulaire. Mais étant donné que le mot « risque » a été changé pour « danger », on a jugé approprié de modifier le formulaire cette année.

Le titre et le lieu sont facultatifs depuis 2018 mais pas interdit : (Extraits des DGR.)

8.1.6.13 Name of Signatory (Nom du signataire)

….

Note : Le titre de la personne qui signe la Déclaration est facultatif et peut ne pas être indiqué.

8.1.6.14 Date (Date)

….

Notes : 1.Le lieu de la signature de la Déclaration est facultatif et peut ne pas être indiqué.

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